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Accueil : Vincent Peters / Paolo Verzone
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Services : Jérôme Bonnet / Vincent Peters
Tirages en Ligne : Ellen von Unwerth / Benni Valsson
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A Propos : Mathieu Zazzo / Vincent Peters
Contact : Ellen von Unwerth / Jérôme Bonnet
 
Ce site est édité par la société Processus, dont le siège social est au :
163 rue de la Roquette, 75011 Paris - 01 43 56 87 87
Directrice de la publication : Marie-Laure Metge Escuriol
 
Conception et réalisation du site Les Super Héros - contact@les-superheros.com
 

Commande

Tous les travaux qui nous sont confiés doivent être accompagnés d’un bon de commande du client à qui ces travaux seront facturés.

Délais d'execution

Le délai d’éxécution sera fixé à la réception des travaux, selon la charge des différents services du laboratoire. Un tarif ‘Rush’ peut être appliqué suivant l’impératif des délais indiqués sont respectés dans la mesure du possible, toutefois nous ne pouvons en aucun cas être tenus pour responsables de dommages causés par un retard de fabrication.

Règlements

Tous les travaux sont payables au comptant. L’ouverture d’un compte mensuel est possible après une période de travail régulier avec le laboratoire, il peut être clos si le client ne respecte pas les conditions de réglement.

Frais de retard

En cas de retard une pénalité égale à trois fois le taux d’interêt légal sera exigible et une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement de 40 euros sera appliquée art. L441-6 du code du commerce.

T.V.A.

Nos prix sont donnés hors taxes. La T.V.A. applicable est de 20% pour les travaux et fournitures.

Responsabilité

Le laboratoire ne peut être tenu pour responsable des dommages éventuels causés par un retard de livraison. Les prix des travaux n’étant nullement proportionnels à la valeur des négatifs, positifs, films et autres documents confiés, nous déclinions toute résponsabilité en cas de perte ou de détérioration même totale pour quelque cause que ce soit.
Cette clause de non responsabilité est absolument impérative et ne peut comporter aucune exception. Le fait de nous confier les films, documents ou travaux comporte l’acceptation sans restriction des conditions générales et en particulier la présente clause. Nous suggérons à nos clients de s’assurer en cas de prises de vues difficiles ou impossibles à refaire.
Tout travail faisant l’objet d’un litige devra nous être retourné au plus tard sous huit jours après la date de livraison : faute de quoi aucune réclamation ne pourra être prise en considération.
Lors de l’acceptation des commandes, nous présumons que le client est en possession du droit d’auteur ou de production. Le client assume toute la responsabilité pour les préjudices résultant d’une violation des droits d’auteurs ou de reproduction appartenant à des tiers.
Passé un an, les travaux non réclamés seront passés au destructeur. Nous nous réservons la propriété des marchandises et travaux jusqu’à l’acquittement intégral du montant de leur facture. Nos prix ne sont donnés qu’à titre indicatif. Ils sont susceptibles d’être révisés en fonction des variations des prix de nos fournissuers. Nos prix sont valables sous réserve des erreurs typographiques possibles. Le seul lieu de juridiction est Paris.

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